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 Les Essentiels : Justice

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Morruil
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Morruil


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MessageSujet: Les Essentiels : Justice   Les Essentiels : Justice Icon_minitimeMer 26 Sep - 22:13

Les Essentiels : Justice



La Charte des Muromachi ne présente que des dispositions générales, ne s’arrêtant, du point de vue de la justice, que sur quelques fautes, certaines considérées graves, et sans détailler l’importance des sanctions ni les tempéraments à prendre en considération.
S’agissant de la justice, si l’intégralité de la Charte a son importance, les Muromachi devront avoir à l’esprit l’article 16 :

Citation :
Article 16 - Justice

Le principe nul crime, nulle peine sans loi anime le pouvoir de sanction. En d’autres termes, une sanction ne pourra être prononcée que si elle est prévue et que le fait reproché est réprimé.

De plus, ne pourra pas être sanctionner un Muromachi sans qu’il y ait eu une plainte préalable ou que celle-ci n’est pas assortie d’une preuve irrévocable. Ainsi, le joueur lésé devra présenter une capture d’écran s’il veut obtenir une réparation pour le dommage présumé. Si ces conditions ne sont pas remplies, la présomption d’innocence l’emportera.

Les Muromachi reconnaissent à titre de sanction l’avertissement et le bannissement, qu’ils appliqueront suivant la gravité de la faute révélée. Seuls les O Sensei pourront délibérer sur la questions. La personne lésée ainsi que la personne suspectée pourront être entendues.

Une liste des actions réprimées sera ajoutée à celles présentes dans cette Charte, ainsi que les sanctions qui y seront assorties.

Les Muromachi pourront, en silence, assister à ces audiences publiques.


Pour autant, la Charte met en avant certains principes fondamentaux qu’il convient de rappeler avant toute chose.

Egalité :

Sur le principe de l’égalité, tous les Muromachi doivent être jugés avec la même impartialité et la même justice.

Toutefois, les différents contextes ne donnent pas lieu à un même regard sur un même fait. Les circonstances dans lesquelles le fait reproché aura eu lieu devront être prises en compte. Ce tempérament doit rester la seule exception au principe d’égalité.

Liberté :

La guilde des Muromachi, à travers sa Charte, reconnaît et respecte tous les joueurs avec leurs types de jeu. Ainsi, le principe fondamental qu’est la liberté est reconnu aux Muromachi.

Toutefois, cette liberté est tempérée par le nécessaire respect de la Charte ainsi que par l’honneur dû à la guilde des muromachi. En conséquence, tout manquement à une règle imposée peut donner lieu à une sanction.

Nul crime, nulle peine, sans loi :

Un Muromachi ne peut être sanctionné par un fait non réprimé par la guilde. Si la lettre du texte n’est pas précise quand à la nature du fait réprimé et à la sanction encourue, les O Sensei devront se réunir afin de délibérer s’agissant de l’interprétation à adopter.

Présomption d’innocence :

Tant que la culpabilité n’est pas prouvée, le Muromachi est présumé innocent. Il faut donc entendre qu’en absence de preuve, aucune sanction ne peut être prononcée.

Seront considérées comme preuves les captures d’écran. Les O Sensei pourront également s’appuyer sur des aveux ou un flagrant délit. Les témoignages ne donneront pas droit à la sanction la plus lourde.

Non bis in idem :

Ce principe latin signifie qu’on ne peut pas être jugé deux fois pour le même fait. Ainsi, un fait réprimé qui aura fait l’objet d’une décision de justice, qu’il ait eu sanction ou non, ne pourra pas faire l’objet d’un nouveau jugement.

Cependant, le prononcé d’un bannissement par un Game Master, à l’encontre d’un Muromachi, qui constitue une sanction, pourra être à l’origine d’une deuxième sanction, même la plus lourde. Cette exception s’explique par la gravité du fait reproché et par la gravité de la sanction elle-même, qui salit l’honneur de la guilde.

Initiative des poursuites :

Il ne s’agit pas ici de mettre en lumière un principe, mais de définir qui a l’initiative des poursuites, en d’autres termes, de dégager les personnes disposant de la capacité à saisir la justice de la guilde.

Dans un premier temps, il faut reconnaître ce droit à toutes personnes lésées par un fait dont à Muromachi est l’acteur. Si la victime est un Muromachi, le problème doit impérativement se régler en interne, sous la vigilance des O Sensei. Si la victime est un voyageur extérieur à la guilde, il peut choisir de saisir un Game Master, ou bien de saisir un O Sensei, ou encore de saisir ces deux autorités, afin que justice soit faite.

Dans un deuxième temps, ce droit est reconnu aux O Sensei qui peuvent réunir leurs pairs en cas de flagrant délit. Il s’agit donc d’une auto saisine. Celle-ci s’exerce également pour tout manque de respect touchant les dispositions de la Charte.

Dans un troisième temps, les Muromachi, témoins et non victimes, peuvent signaler, aux O Sensei, les manquements opérés par d’autres membres. Si les faits constatés sont vérifiés, et que la victime ne demande pas que justice soit faite, aucune sanction ne pourra être prononcée. Toutefois, un rappel des valeurs de la guilde devra être formulé auprès du Muromachi défaillant.


Ces points essentiels étant rappelés, il convient de s’étendre sur les fait réprimés, ainsi que les sanctions encourues pour chacune d’elles.

Homicide :
Si un Muromachi, en position d’attaquant, tue un voyageur Shinsoo, affichant un alignement positif, de manière totalement injustifiée, un bannissement de la guilde devra être prononcé.

Si un Muromachi, en position d’attaquant, tue un voyageur Shinsoo, affichant un alignement négatif, de manière totalement injustifiée, un avertissement devra être prononcé. En cas de récidive, les O Sensei pourront bannir le meurtrier.

Si un Muromachi, en position d’attaquant, tue un voyageur Chunjo et Jinno, quelque soit l’alignement de celui-ci, de manière totalement injustifiée, un avertissement devra être prononcé. En cas de récidive, les O Sensei pourront bannir le meurtrier.

Alignement négatif :

La chute de l’alignement est représentative du comportement vis-à-vis des voyageurs dans le monde de Metin. La sanctionner permet de pallier l’impossible sanction systématique des homicides, sachant que ces derniers ne peuvent être tous identifiés.

Si un alignement positif chute, sans pour autant tomber dans le rouge, un avertissement devra être prononcé. Si, suite à cet avertissement, la situation s’est dégradée, le bannissement devra être prononcé. Par contre, si, suite à l’avertissement, aucun effort n’est constaté, un second avertissement sera prononcé. Et enfin, si suite à cela, aucune amélioration n’est constatée, le bannissement pourra être prononcé.

Si un alignement positif chute, et se retrouve dans le rouge sans qu’il y ait eu d’avertissement, les O Sensei devront en prononcer un lors de ce constat. Si la situation stagne ou s’aggrave, le bannissement sera prononcé.

Désobéissance :

Désobéir à un O Sensei est une faute qui s’apprécie sous deux angles.

Si cette désobéissance se cantonne à la négation d’un ordre reçu, un avertissement sera prononcé et une autre sanction sera adressée à l’auteur de la désobéissance s’il y a eu pour finalité la transgression d’une règle. En cas de récidive de désobéissance, le bannissement est automatique, quel qu’en soit la finalité.

Si cette désobéissance s’accompagne d’outrage à l’égard d’un ou plusieurs O Sensei, celui ou ceux qui seront touchés pourront décider un bannissement d’office.

Atteinte à l’honneur de la guilde ou d’un Muromachi :

Les Muromachi agissent en portant la bannière des Muromachi. Leurs actes engagent la guilde aux yeux des voyageurs du monde de Metin. Leurs méfaits se répercuteront sur la guilde et sur les Muromachi. Ainsi, doit être réprimé tous les actes allant à l’encontre des valeurs de la guilde et qui saliraient l’image de celle-ci.

Si le fait déshonorant est regardé par les O Sensei comme touchant des valeurs essentielles de la guilde, son auteur se verra banni de la guilde. Si le fait déshonorant est de moindre importance, seul un avertissement sera prononcé.

En cas de récidive, le bannissement est prononcé d’office.

Injures :

Les injures adressées à un Muromachi par un de ses pairs ne se distinguent pas de celles qui sont prononcées à l’encontre d’un voyageur. Le respect de tous prévaut.

S’il s’agit de la première insulte constatée, un avertissement sera prononcé, à moins que celle-ci ait conduit à un bannissement par un Game Master, en ce cas, le bannissement est une possibilité ouverte aux O Sensei.

Si un avertissement a déjà été prononcé et qu’il y a récidive, un second avertissement doit être prononcé. Si l’insulte est de forte intensité, le bannissement est de rigueur à la place du second avertissement.

Il n’y a pas de troisième avertissement. Si une nouvelle récidive est observée, le bannissement sera prononcé d’office.

Absence des apports d’expérience :

Si les 10% requis n’ont pas été engagés aux bénéfices de la guilde au cours du niveau, 20% seront demandé au Muromachi au niveau suivant, en guide d’avertissement. Ils prennent en compte les 10% du niveau actuel, les 10% non engagés au niveau précédent et des intérêts représentés par le fait que les 10% n’ont pas la même importance d’un niveau à l’autre.

Si les 20% ne sont pas engagés au niveau suivant, intégralement, un bannissement peut être prononcé. S’ils sont engagés partiellement, l’expérience due devra être engagée au niveau suivant, avec les intérêts, calculés sur le modèle précédent.

Si les retards ne sont pas compensés au niveau suivant, l’exclusion de la guilde est automatique.

Absence des contributions financières :

Aucun don minimal n’est imposé, mais la participation n’en est pas moins obligatoire. Si un Muromachi ne fait don d’aucun yang, ou bien dépose une somme dérisoire à la limite de l’insulte, les O Sensei pourront envisager des sanctions.

Si un Muromachi affiche une telle attitude, les O Sensei devront lui rappeler les règles.

Si dans un délai raisonnable, l’attitude du Muromachi n’évolue pas, les O Sensei pourront alors prononcer un avertissement.

Si, dans un bref délai, le Muromachi avertit n’améliore pas son comportement, il se verra imposer le versement de 50 000 yang. S’ils ne sont pas déposés immédiatement, la sanction sera celle du bannissement.

Isolement communicatif prolongé ou répétitif :

Si la communication n’est pas satisfaisante sur le forum, dans le champ guilde, ou parfois en message privé, la première sanction se fera sentir à la fin de la période d’essai. Selon le degré d’isolement, les O Sensei opteront pour un rappel des règles, un avertissement ou un bannissement.

Si au terme de la période d’essai, aucune remarque ou sanction n’a été nécessaire et qu’un isolement apparaît par la suite, un rappel des règles sera formulé.

Si au terme de la période d’essai, ou que par la suite, un rappel a été nécessaire, sans pour autant emporter une amélioration de la situation, voire que celle-ci s’est dégradée, un avertissement sera prononcé.

Si au terme de la période d’essai, ou que par la suite, un avertissement a été prononcé, sans pour autant emporter une amélioration de la situation, voire que celle-ci s’est dégradée, un bannissement devra être prononcé.
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